Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPERAGES société d'architecture
RAYNAUD Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
1755685
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/02/2000
REPERAGES société d\'architecture de RAYNAUD Jean-Jacques

Présentation de la marque REPERAGES société d'architecture

Déposée le 28 février 1990 par RAYNAUD Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « REPERAGES société d'architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RAYNAUD Jean-Jacques, domicilié(e) 55, rue Stephenson, 75018 PARIS, agissant au nom et pour le compte de REPERAGES Société d'architecture (SARL en cours de création) 55, rue Stephenson 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYNAUD Jean-Jacques - France.

La marque REPERAGES société d'architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERAGES société d'architecture est expirée depuis le 28 février 2000.


RAYNAUD Jean-Jacques - 55, rue Stephenson, 75018 PARIS, agissant au nom et pour le compte de REPERAGES Société d'architecture (SARL en cours de création) 55, rue Stephenson 75018 PARIS - France


RAYNAUD Jean-Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Tous services d'architecte, d'ingénieur, de paysagiste, de décorateur (à l'exception de la décoration de vitrine), de géomètre ; tous produits ayant trait à la construction d'édifice à savoir matériaux de construction, service de construction d'édifice. L'étude et la recherche, dans les domaines d'activités visés par la marque à savoir activités, d'architecte, d'ingénieur, de paysagiste, de décorateur (à l'exception de la décoration de vitrine), de géomètre. La photographie. L'établissement de plans, de textes, de programmes et de dessins, leur production et reproduction, leur impression dans les domaines d'activités visés par la marque ; les travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans ; les services de conseil liés à l'ensemble des services cités ci-dessus ; les services d'économie de la construction ; le relevé, la mesure de terrains, de sites et d'ouvrages ; les services d'études et de recherche assistés ou non par ordinateur, appliqués aux activités, produits et services désignés par la marque, y compris la programmation pour ordinateur ; les travaux d'expertise concernant les produits, services et activités désignés par la marque ; l'ordonnancement, le pilotage et la coordination de chantier ; les études préalables et la programmation de tout édifice ; les services de construction, de réparation, de restauration, de maintenance, et de tout ce qui est du domaine de la construction de bâtiment et de ponts et chaussées ; la conception et l'étude de meubles et de leurs parties ; l'essai de matériaux ; opérations de traitement et de transformation des matériaux brut, mi-ouvrés susceptibles d'entrer dans la construction d'édifices ou de mobilier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.