Marque enregistrée - Marque en vigueur

apiculture lauragaise
M. raynaud alain

Numéro de dépôt :
4333097
Date de dépôt :
28/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2027
apiculture lauragaise de raynaud alain

Présentation de la marque apiculture lauragaise

Déposée le 28 janvier 2017 par monsieur raynaud alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « apiculture lauragaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur raynaud alain domicilié(e) 9 avenue joseph huc - 31570 - SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAYNAUD ALAIN domicilié(e) 9 AVENUE Joseph HUC - 31570 - SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE - France.

La marque apiculture lauragaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apiculture lauragaise arrivera à expiration en date du 28 janvier 2027.

raynaud alain a également déposé les autres marques suivantes : Nectar d'Alvéoles


M. raynaud alain - 9 avenue joseph huc - 31570 - SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE - France


M. RAYNAUD ALAIN - 9 AVENUE Joseph HUC - 31570 - SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Sucre ; pain ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; vinaigre ; chocolat ; boissons à base de cacao ;

Produits de l'aquaculture, animaux vivants ; aliments pour les animaux ; bois bruts.