Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL CLARETE
Monsieur RAYNAUD Alain – Madame RAYNAUD Françoise

Numéro de dépôt :
3248704
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/09/2013
EL CLARETE de RAYNAUD Alain – Madame RAYNAUD Françoise

Présentation de la marque EL CLARETE

Déposée le 17 septembre 2003 par monsieur RAYNAUD Alain – Madame RAYNAUD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « EL CLARETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est monsieur RAYNAUD Alain – Madame RAYNAUD Françoise domicilié(e) Château Quinault,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr & Mme RAYNAUD Alain domicilié(e) Château Quinault,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

La marque EL CLARETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL CLARETE est expirée depuis le 17 septembre 2013.


Monsieur RAYNAUD Alain – Madame RAYNAUD Françoise - Château Quinault,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Mr & Mme RAYNAUD Alain - Château Quinault,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490472 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582748 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Vin rose.