Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA BARDE
M. Raynal (Pierre)

Numéro de dépôt :
932770
Date de dépôt :
02/09/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CLOS DE LA BARDE

Déposée le 2 septembre 1975 par monsieur Raynal (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CLOS DE LA BARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raynal (Pierre domicilié(e) LA Barde , Rouffignac-de-Sigoules (Dordogne). - France.

La marque CLOS DE LA BARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DE LA BARDE est expirée depuis le 2 septembre 1985.

Raynal (Pierre a également déposé les autres marques suivantes : acroroc , DOMAINE DE POUZY , CHATEAU DE LA BARDE , CHATEAU DE POUZY , CLOS LE POUZY


M. Raynal (Pierre) - LA Barde , Rouffignac-de-Sigoules (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478

Vins rouges, blancs et rosés.