Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAI DE FRAIS
RAYNAL-PETERSEN S.A.

Numéro de dépôt :
1675434
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1998

Présentation de la marque VRAI DE FRAIS

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) RAYNAL-PETERSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VRAI DE FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYNAL-PETERSEN domicilié(e) 6 rue du Jour, 75001 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arlette Giraudet - France.

La marque VRAI DE FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAI DE FRAIS est expirée depuis le 7 juillet 1998.

RAYNAL-PETERSEN a également déposé les autres marques suivantes : LES FRIANDES , LES GASTRONOMIQUES DE STEFF , LE BOUCHER GOURMAND , COPENHAGUE , SALAMI GOURMET , LE MENU DU BOUCHER , DANEROSE , LES MIDINETTES , LES TRANCHETTES , KRACKI


RAYNAL-PETERSEN S.A. - 6 rue du Jour, 75001 Paris - France


Arlette Giraudet - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Tous produits carnés, de charcuterie, volailles et gibier, oeufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Pâtisserie et confiserie, pizzas et produits de viennoiserie, pâtes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.