Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Quatrième Tiers
M. Raynal Pellicer

Numéro de dépôt :
4284249
Date de dépôt :
30/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2026
Le Quatrième Tiers de Raynal Pellicer

Présentation de la marque Le Quatrième Tiers

Déposée par voie électronique le 30 juin 2016 par monsieur Raynal Pellicer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Quatrième Tiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Raynal Pellicer domicilié(e) 48 rue Bourbonnoux - 18000 - Bourges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raynal Pellicer domicilié(e) 48 RUE Bourbonnoux - 18000 - BOURGES - France.

La marque Le Quatrième Tiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Quatrième Tiers arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.


M. Raynal Pellicer - 48 rue Bourbonnoux - 18000 - Bourges - France


M. Raynal Pellicer - 48 RUE Bourbonnoux - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux .