CHATEAU RAYNAL
Présentation de la marque CHATEAU RAYNAL
Déposée le 15 novembre 1990 par RAYNAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CHATEAU RAYNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU RAYNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RAYNAL est expirée depuis le 15 novembre 2020.
Demande de renouvellement le 5 mai 2010 n°2439874 - Publication au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2184124 - Publication au BOPI 2000-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 15 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°534105 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464653 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-04
Inscription le 22 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795992 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22