Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE LABOUREUR DU SEGALA
Numéro de dépôt :
1319595
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
01/08/1995
Présentation de la marque LE LABOUREUR DU SEGALA
Déposée le 1 août 1985 par RAYNAL Maurice (Producteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « LE LABOUREUR DU SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE LABOUREUR DU SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LABOUREUR DU SEGALA est expirée depuis le 1 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04