Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CERVOISE
Numéro de dépôt :
1465409
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1997
Présentation de la marque LA CERVOISE
Déposée le 13 avril 1987 par RAYNAL Marcel Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CERVOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CERVOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465409.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CERVOISE est expirée depuis le 13 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43