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Marques déposées par la société RAYNAL Jean Pierre
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CHATEAU SOULEILLOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SOULEILLOU
RAYNAL Jean Pierre

Numéro de dépôt :
97669496
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque CHATEAU SOULEILLOU

Déposée le 18 mars 1997 par la société RAYNAL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SOULEILLOU »

Le déposant est la société RAYNAL Jean Pierre domicilié(e) Château Souleillau,46140 DOUELLE (dossier no 2329877) - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 024 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre RAYNAL domicilié(e) Château Souleillau,46140 DOUELLE (dossier no 2329877) - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SOULEILLOU est expirée depuis le 18 mars 2017.

RAYNAL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MY IMAGE WWW.DESIGN-MY-IMAGE.COM , GIACOMO , JEAN PIERRE RAYNAL , ACANIA PARIS


RAYNAL Jean Pierre - Château Souleillau,46140 DOUELLE (dossier no 2329877) - 46140 - France - SIREN 326024114


Mr Jean-Pierre RAYNAL - Château Souleillau,46140 DOUELLE (dossier no 2329877) - 46140 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329877 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SOULEILLOU