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Marques déposées par RAYNAL François
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TURTLE BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURTLE BAY
RAYNAL François

Numéro de dépôt :
93494942
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque TURTLE BAY

Déposée le 29 novembre 1993 par RAYNAL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURTLE BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est RAYNAL François, domicilié(e) 65 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYNAL François - France.

La marque TURTLE BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494942.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURTLE BAY est expirée depuis le 29 novembre 2003.


RAYNAL François - 65 Cours de la Liberté, 69003 LYON - France


RAYNAL François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Matériel informatique et logiciels (programmes enregistrés)