Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPETTI
RAYNAL ET ROQUELAURE société anonyme

Numéro de dépôt :
3285383
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
ZAPETTI de RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque ZAPETTI

Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAPETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE - 12700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. François BLOCH domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ZAPETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPETTI est expirée depuis le 9 avril 2014.

RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOUREUX , Raynal et Roquelaure R&R Depuis 1876 , CASONETTI , DELER , LES PATES RAYNAL ET ROQUELAURE R&R , TatooMangé , CHEZ RAYNAL , CASSOULET LE MONTAGNARD , PASTA KNACK , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R DEPUIS 1876 CASSOULET DE TOULOUSE AU CONFIT DE PORC


RAYNAL ET ROQUELAURE société anonyme - Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE - 12700 - France - SIREN 426080081


APPLIMA S.A. François BLOCH - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, poissons, viande, volaille et gibier.