Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D'OIE
RAYNAL ET ROQUELAURE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3245649
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D\'OIE de RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D'OIE

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D'OIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE - 12700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D'OIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNAL ET ROQUELAURE R& R DEPUIS 1876 CASSOULET DE CARCASSONNE AU CONFIT D'OIE est expirée depuis le 15 septembre 2013.

RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOUREUX , ZAPETTI , Raynal et Roquelaure R&R Depuis 1876 , CASONETTI , DELER , LES PATES RAYNAL ET ROQUELAURE R&R , TatooMangé , CHEZ RAYNAL , CASSOULET LE MONTAGNARD , PASTA KNACK


RAYNAL ET ROQUELAURE, société anonyme - Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE - 12700 - France - SIREN 426080081


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Viande, volaille et gibier, charcuterie, conserves de viande ; plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de légumes.