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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE
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Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest
RAYNAL ET ROQUELAURE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4023105
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/07/2023
Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest de RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) AVENUE RAYNAL ET ROQUELAURE - 12700 - CAPDENAC-GARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raynal et Roquelaure Depuis 1876 R&R Cassoulet de Castelnaudary au Confit de Canard du Sud-Ouest est expirée depuis le 29 juillet 2023.

RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOUREUX , ZAPETTI , Raynal et Roquelaure R&R Depuis 1876 , CASONETTI , DELER , LES PATES RAYNAL ET ROQUELAURE R&R , TatooMangé , CHEZ RAYNAL , CASSOULET LE MONTAGNARD , PASTA KNACK


RAYNAL ET ROQUELAURE, Société par actions simplifiée à associé unique - AVENUE RAYNAL ET ROQUELAURE - 12700 - CAPDENAC-GARE - France - SIREN 426080081


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Viande (à l'exception de la viande de volaille) ; viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) » ; gibier ; charcuterie ; conserves de viande (à l'exception de la viande de volaille) ; conserves de viande de canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) » ; plats préparés et cuisinés à base de viande, plats préparés et cuisinés à base de gibier, plats préparés et cuisinés à base de volaille, plats préparés et cuisinés à base de légumes.