PATE DORE
Présentation de la marque PATE DORE
Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATE DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATE DORE est expirée depuis le 29 juin 2024.
RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2004 n°2272523 - Publication au BOPI 2004-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558273 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20