Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAVOUREUX
RAYNAL ET ROQUELAURE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491052
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2008
LE SAVOUREUX de RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque LE SAVOUREUX

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAVOUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) Avenue RAynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC (dossier no 2126543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2126543) - France.

La marque LE SAVOUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAVOUREUX est expirée depuis le 28 septembre 2008.

RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : ZAPETTI , Raynal et Roquelaure R&R Depuis 1876 , CASONETTI , DELER , LES PATES RAYNAL ET ROQUELAURE R&R , TatooMangé , CHEZ RAYNAL , CASSOULET LE MONTAGNARD , PASTA KNACK , RAYNAL ET ROQUELAURE R & R DEPUIS 1876 CASSOULET DE TOULOUSE AU CONFIT DE PORC


RAYNAL ET ROQUELAURE, société anonyme - Avenue RAynal et Roquelaure, 12700 CAPDENAC (dossier no 2126543) - France - SIREN 426080081


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2126543) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 23 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263158 - Publication au BOPI 1998-09-23

Inscription le 23 septembre 1998 - Changement de dénomination n°263159 - Publication au BOPI 1998-09-23

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1998 n°2126543 - Publication au BOPI 1998-09-23

Inscription le 26 juin 2009 - Concession de licence n°501671 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés, plats cuisinés en conserves, plats cuisinés en barquettes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, plats cuisinés, sauce tomate, sauce, ketchup, plats cuisinés congelés, plats cuisinés surgelés, produits alimentaires congelés ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.