FRANÇOISE
Présentation de la marque FRANÇOISE
Déposée le 27 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANÇOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANÇOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANÇOISE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.
RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2007 n°2344795 - Publication au BOPI 2007-06-25
Renouvellement sans limitation n°2094285 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661197 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06