RAYNAL ET ROQUELAURE société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95582742
Date de dépôt :
28/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
Présentation de la marque DELER
Déposée le 28 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2291030) - 12700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291030) - 75116 - France.
La marque DELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAYNAL ET ROQUELAURE société par actions simplifiée - Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2291030) - 12700 - France - SIREN 426080081
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291030) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413424 - Publication au BOPI 2005-06-07
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291030 - Publication au BOPI 2005-06-16
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Plats préparés à base de pâtes, de riz, de couscous, de légumes, de fruits, de charcuterie, de viande et de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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