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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE
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CF CARTE FINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CF CARTE FINE
RAYNAL ET ROQUELAURE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1281126
Date de dépôt :
02/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
CF CARTE FINE de RAYNAL ET ROQUELAURE

Présentation de la marque CF CARTE FINE

Déposée le 2 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CF CARTE FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE domicilié(e) Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2270018) - 12700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 080 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270018) - 75116 - France.

La marque CF CARTE FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CF CARTE FINE est expirée depuis le 2 août 2014.

RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes : LE SAVOUREUX , ZAPETTI , Raynal et Roquelaure R&R Depuis 1876 , CASONETTI , DELER , LES PATES RAYNAL ET ROQUELAURE R&R , TatooMangé , CHEZ RAYNAL , CASSOULET LE MONTAGNARD , PASTA KNACK


RAYNAL ET ROQUELAURE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Avenue Raynal et Roquelaure,12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2270018) - 12700 - France - SIREN 426080081


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2270018) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2035866 - Publication au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270018 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179975 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50719 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription le 8 juillet 1994 - Transmission de propriété n°177721 - Publication au BOPI 1994-07-08

Inscription - Transmission de propriété n°38688 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires, sauces, produits alimentaires surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.