CASSOULET LE MONTAGNARD
Présentation de la marque CASSOULET LE MONTAGNARD
Déposée le 18 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSOULET LE MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSOULET LE MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASSOULET LE MONTAGNARD arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.
RAYNAL ET ROQUELAURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Renouvellement sans limitation n°2121478 - Publication au BOPI 1998-34
Inscription - Gage constitué n°33551 - Publication au BOPI
Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°259069 - Publication au BOPI 1998-07-10
Inscription - Gage constitué n°36671 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377037 - Publication au BOPI 2008-06-23
Inscription le 26 juin 2009 - Concession de licence n°501671 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-26
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685272 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21