Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAPETTI
RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3285797
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2024
ZAPETTI de RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE

Présentation de la marque ZAPETTI

Déposée le 14 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAPETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE domicilié(e) AVENUE RAYNAL ET ROQUELAURE - 12700 - CAPDENAC-GARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 399 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ZAPETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAPETTI est expirée depuis le 14 avril 2024.

RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : COMMENT C'EST BON, POURQUOI C'EST BIEN , ZAPETTI, MERCI VOUS AUSSI , ZAPETTI


RAYNAL ET ROQUELAURE PROVENCE, Société par actions simplifiée à associé unique - AVENUE RAYNAL ET ROQUELAURE - 12700 - CAPDENAC-GARE - France - SIREN 444399935


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423692 - Publication au BOPI 2005-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2555018 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, poissons, viande, volaille et gibier.