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Marques déposées par la société RAYNAL DANIEL
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Brioche Corrézienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brioche Corrézienne
RAYNAL DANIEL

Numéro de dépôt :
4004865
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
Brioche Corrézienne de RAYNAL DANIEL

Présentation de la marque Brioche Corrézienne

Déposée le 7 mai 2013 par la société RAYNAL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Brioche Corrézienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société RAYNAL DANIEL domicilié(e) LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 381 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAYNAL DANIEL domicilié(e) LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France.

La marque Brioche Corrézienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Corrézienne est expirée depuis le 7 mai 2023.

RAYNAL DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : CODE FRANC-MAÇON , SABLES CORREZIENS DANIEL RAYNAL


RAYNAL DANIEL - LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France - SIREN 343381968


MONSIEUR RAYNAL DANIEL - LE BOURG - 19550 - SOURSAC - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Brioche Corrézienne. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.