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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAYNAL & Cie
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GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III
RAYNAL & Cie Société anonyme (SA)

Numéro de dépôt :
1319258
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015

Présentation de la marque GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III

Déposée le 31 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) RAYNAL & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYNAL & Cie domicilié(e) 58 avenue du Maréchal Leclerc,16100 COGNAC (dossier no 2285877) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 097 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2285877) - 75003 - France.

La marque GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANDE EPOQUE.- NAPOLEON III est expirée depuis le 31 mai 2015.

RAYNAL & Cie a également déposé les autres marques suivantes : OLD BARREL , (Marque figurative) , THREE BARRELS BRAND , THREE BARRELS , FOUQUET , PELLISSON PERE & CO , ST MARCELIN , RAYNAL


RAYNAL & Cie Société anonyme (SA) - 58 avenue du Maréchal Leclerc,16100 COGNAC (dossier no 2285877) - 16100 - France - SIREN 905420097


Maître Pierre WETZEL Avocat à la cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2285877) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation n°2042205 - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285877 - Publication au BOPI 2005-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400185 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241634 - Publication au BOPI 1997-08-18

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°14169 - Publication au BOPI

Cognac ayant au moins six ans de vieillissement réel.