Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTUC
Monsieur Raymond, François GENEVRIER, nationalité française, 15, rue Georges Pitard, 75740 PARIS Cedex.

Numéro de dépôt :
1191056
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1991

Présentation de la marque NOSTUC

Déposée le 30 décembre 1981 par monsieur Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOSTUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque NOSTUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTUC est expirée depuis le 30 décembre 1991.

Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PETITO , CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE , CHATEAU HAUT PLANTON , CHATEAU DE LAGARDE , CHATEAU PLANTON BELLEVUE , EXCELLENCE DU CLOS FILLON , LES MAISONS TOURNESOL , PETITO , FABRE DES ESSARTS , LAGARDE


Monsieur Raymond, François GENEVRIER, nationalité française, 15, rue Georges Pitard, 75740 PARIS Cedex. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Produits destinés à empêcher l'adhérence des affiches notamment sauvages, sur les murs, à empêcher les graffitis, pour le décollage des affiches et la suppression des graffitis, et produits similaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.