Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE
SCEA RAYMOND, SCEA

Numéro de dépôt :
3917289
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE de RAYMOND

Présentation de la marque CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE

Déposée le 30 avril 2012 par RAYMONDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est RAYMONDTODO domicilié(e) 1 LAGARDE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 610 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA RAYMOND domicilié(e) 1 LAGARDE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France.

La marque CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAMP DE LA TUILERIE est expirée depuis le 30 avril 2022.

RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : NOSTUC , PETITO , CHATEAU HAUT PLANTON , CHATEAU DE LAGARDE , CHATEAU PLANTON BELLEVUE , EXCELLENCE DU CLOS FILLON , LES MAISONS TOURNESOL , PETITO , FABRE DES ESSARTS , LAGARDE


SCEA RAYMOND, SCEA - 1 LAGARDE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France - SIREN 328610704


SCEA RAYMOND - 1 LAGARDE - 33540 - SAINT LAURENT DU BOIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins d'Appellation d'origine controlée.