Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LAFLEUR
Numéro de dépôt :
1024667
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DE LAFLEUR
Déposée le 6 avril 1977 par monsieur Raymond VISAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « DOMAINE DE LAFLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LAFLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DE LAFLEUR est expirée depuis le 6 avril 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010