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Marques déposées par monsieur Raymond Vincent
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La Compagnie des Bonnes Bouteilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie des Bonnes Bouteilles
M. Raymond Vincent, SAS Raymond Boissons

Numéro de dépôt :
4076508
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/03/2024
La Compagnie des Bonnes Bouteilles de Raymond Vincent

Présentation de la marque La Compagnie des Bonnes Bouteilles

Déposée le 12 mars 2014 par monsieur Raymond Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Compagnie des Bonnes Bouteilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur Raymond Vincent domicilié(e) rue de Sandy - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Raymond Vincent, SAS Raymond Boissons domicilié(e) rue de Sandy - 81000 - ALBI - France.

La marque La Compagnie des Bonnes Bouteilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie des Bonnes Bouteilles est expirée depuis le 12 mars 2024.


M. Raymond Vincent, SAS Raymond Boissons - rue de Sandy - 81000 - ALBI - France


M. Raymond Vincent, SAS Raymond Boissons - rue de Sandy - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774654 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Photographies ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.