Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BEAUVALLIERE
RAYMOND Vincent

Numéro de dépôt :
96607110
Date de dépôt :
22/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE BEAUVALLIERE

Déposée le 22 janvier 1996 par RAYMOND Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BEAUVALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est RAYMOND Vincent , domicilié(e) LES BORIES, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND VINCENT - France.

La marque DOMAINE BEAUVALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BEAUVALLIERE est expirée depuis le 22 janvier 2006.

RAYMOND Vincent a également déposé les autres marques suivantes : First Group. Groupe de Formation International en Réseau de Savoirs et Talents , La Compagnie des Bonnes Bouteilles


RAYMOND Vincent - LES BORIES, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France


RAYMOND VINCENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Huile dOlive Fruits et Légumes Secs Miel Vin COTEAUX du LANGUEDOC Appellation Origine Controlée Vin de Pays d'Oc Vin de COTEAUX du SALAGOU

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.