Marque expirée - Marque en non vigueur

La Masoch Torte
Raymond VERMEIL

Numéro de dépôt :
3721017
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2020
La Masoch Torte de Raymond VERMEIL

Présentation de la marque La Masoch Torte

Déposée le 12 mars 2010 par Raymond VERMEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Masoch Torte »

Le déposant est Raymond VERMEIL domicilié(e) 7 rue des Moulins - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond VERMEIL domicilié(e) 7 rue des Moulins - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Masoch Torte est expirée depuis le 12 mars 2020.


Raymond VERMEIL - 7 rue des Moulins - 67000 - STRASBOURG - France


Raymond VERMEIL - 7 rue des Moulins - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.