Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BORIE
Monsieur Raymond SICARD

Numéro de dépôt :
1026805
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA BORIE

Déposée le 4 mai 1977 par monsieur Raymond SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond SICARD domicilié(e) PINEULH 33220 - STE FOY LA GRANDE. - France.

La marque CHATEAU LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA BORIE est expirée depuis le 4 mai 1987.


Monsieur Raymond SICARD - PINEULH 33220 - STE FOY LA GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

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