Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BORIE
Numéro de dépôt :
1026805
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA BORIE
Déposée le 4 mai 1977 par monsieur Raymond SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA BORIE est expirée depuis le 4 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014