Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX GRENET
Numéro de dépôt :
1025792
Date de dépôt :
31/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX GRENET
Déposée le 31 mars 1977 par monsieur Raymond ROUSSEAU Monsieur Jean-Marie ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU VIEUX GRENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX GRENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU VIEUX GRENET est expirée depuis le 31 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012