Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL D'OR
Numéro de dépôt :
1365643
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/07/1996
Présentation de la marque SOLEIL D'OR
Déposée le 18 juillet 1986 par monsieur Raymond RAFFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SOLEIL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'OR est expirée depuis le 18 juillet 1996.
Raymond RAFFAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03