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Marques déposées par monsieur Raymond PATEAU
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CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Raymond PATEAU, Monsieur Jean Claude PATEAU

Numéro de dépôt :
1518733
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/01/1999

Présentation de la marque CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 10 janvier 1989 par monsieur Raymond PATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond PATEAU domicilié(e) "Petit Figeac", 33330 ST EMILION. - France.

La marque CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 10 janvier 1999.


Monsieur Raymond PATEAU, Monsieur Jean Claude PATEAU - "Petit Figeac", 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU VRAY PETIT FIGEAC