Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3447653
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 août 2006 par RAYMOND MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2016.
RAYMOND MOREL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40