Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le journal des conventions collectives
Raymond MOREL

Numéro de dépôt :
97658189
Date de dépôt :
03/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2007

Présentation de la marque Le journal des conventions collectives

Déposée le 3 janvier 1997 par Raymond MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le journal des conventions collectives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est Raymond MOREL, domicilié(e) Lotissement Téoulérotte, 12 Rue de la Tuilerie, 40180 NARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond MOREL - France.

La marque Le journal des conventions collectives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le journal des conventions collectives est expirée depuis le 3 janvier 2007.

Raymond MOREL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLIP ANTI BUEE VISTAPLUSPLUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CD ROM , CYBERNITY , RESTOFAX , ENCYCLOPEDISC , CD-ROM , PARIS DUTY FREE


Raymond MOREL - Lotissement Téoulérotte, 12 Rue de la Tuilerie, 40180 NARROSSE - France


Raymond MOREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Papier, carton Articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus et d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Etablissements d'enseignement et de formation. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.