Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDISC
Raymond MOREL

Numéro de dépôt :
94503292
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque ENCYCLOPEDISC

Déposée le 24 janvier 1994 par Raymond MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est Raymond MOREL, domicilié(e) Lotissement Téoulérotte 12, rue de la tuilerie, 40180 NARROSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond MOREL - France.

La marque ENCYCLOPEDISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCYCLOPEDISC est expirée depuis le 24 janvier 2004.

Raymond MOREL a également déposé les autres marques suivantes : Le journal des conventions collectives , LE CLIP ANTI BUEE VISTAPLUSPLUS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CD ROM , CYBERNITY , RESTOFAX , CD-ROM , PARIS DUTY FREE


Raymond MOREL - Lotissement Téoulérotte 12, rue de la tuilerie, 40180 NARROSSE - France


Raymond MOREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Ouvrage stocké sur support informatique Ouvrage stocké sur support d'enregistrement magnétique ou sur disque accoustique Programmation pour ordinateurs Edition de livres, de revues Edition de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.