Déposée le 14 avril 1997 par Raymond MOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CD ROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est Raymond MOREL, domicilié(e) 12, rue de la tuilerie, 40180 NARROSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond MOREL - France.
La marque CD ROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Raymond MOREL - 12, rue de la tuilerie, 40180 NARROSSE - France
Raymond MOREL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Produits de la parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices Produits hygiéniques Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette Verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir: Boîtes en verre ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaiques en verre non pour la construction ; opalines ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs de parfum.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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