Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pti-Logis
raymond messager

Numéro de dépôt :
4342629
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
Pti-Logis de raymond messager

Présentation de la marque Pti-Logis

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par raymond messager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pti-Logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est raymond messager domicilié(e) rosquille - 29510 - landudal - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, raymond messager domicilié(e) CHEMIN rosquille - 29510 - LANDUDAL - France.

La marque Pti-Logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pti-Logis arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

raymond messager a également déposé les autres marques suivantes : ALTERNATIVE-NRJ


raymond messager - rosquille - 29510 - landudal - France


raymond messager - CHEMIN rosquille - 29510 - LANDUDAL - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724429 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Constructions transportables non métalliques  ; constructions non métalliques ;

Construction  ; supervision (direction) de travaux de construction.