Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE SAINT ARNAUD
Monsieur Raymond MALLET

Numéro de dépôt :
1136011
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE SAINT ARNAUD

Déposée le 27 mai 1980 par monsieur Raymond MALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE SAINT ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond MALLET domicilié(e) "Les Pins blancs" 32 Avenue des Terres Menures 83700 SAINT RAPHAEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque DE SAINT ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE SAINT ARNAUD est expirée depuis le 27 mai 1990.

Raymond MALLET a également déposé les autres marques suivantes : RAYMOND MALLET , MALLET SCHERMANN , RAYMOND MALLET , FERNAND MALLET , MALLET PORRE , CHARVET , MALLET GIESSINGER


Monsieur Raymond MALLET - "Les Pins blancs" 32 Avenue des Terres Menures 83700 SAINT RAPHAEL. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Cidres, bières.Vins de toute nature, vins fins, vins mousseux de toutes catégories, vins de provenance francaise à savoir Champagne, spiritueux, alcools de bouche, cognacs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.