Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT GAETAN DE MALLET HG DE MALLET
Monsieur Raymond MALLET "Les pins blancs"

Numéro de dépôt :
1099332
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HUBERT GAETAN DE MALLET HG DE MALLET

Déposée le 8 juin 1979 par monsieur Raymond MALLET "Les pins blancs" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HUBERT GAETAN DE MALLET HG DE MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond MALLET "Les pins blancs" domicilié(e) 32 avenue des Terres Menures 83700 SAINT RAPHAEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque HUBERT GAETAN DE MALLET HG DE MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HUBERT GAETAN DE MALLET HG DE MALLET est expirée depuis le 8 juin 1989.


Monsieur Raymond MALLET "Les pins blancs" - 32 avenue des Terres Menures 83700 SAINT RAPHAEL. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Vins, spiritueux et liqueurs, vins mousseux vins de provenance francaise à savoir Champagne.