Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN
Raymond Lopez

Numéro de dépôt :
3809785
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2021
IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN de Raymond Lopez

Présentation de la marque IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par Raymond Lopez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Raymond Lopez domicilié(e) 114 rue Hénon - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond Lopez domicilié(e) 114 rue Hénon - 69004 - LYON - France.

La marque IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVATEC POUR UN HABITAT NATUREL ET SAIN est expirée depuis le 25 février 2021.

Raymond Lopez a également déposé les autres marques suivantes : IVATHERA Nature et Technologies , LEETER


Raymond Lopez - 114 rue Hénon - 69004 - LYON - France


Raymond Lopez - 114 rue Hénon - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.