Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAU LESCAT
RAYMOND JEAN-BERNARD
BERNARD Josette Bernadette, Veuve RAYMOND

Numéro de dépôt :
1273658
Date de dépôt :
19/05/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
26/02/2024

Présentation de la marque CHAU LESCAT

Déposée le 19 mai 1984 par RAYMOND JEAN-BERNARD et BERNARD Josette Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHAU LESCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont RAYMOND JEAN-BERNARD domicilié(e) CRÉPEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France et BERNARD Josette Bernadette, Veuve RAYMOND domicilié(e) CRÉPEAU No 2 - 33710 - ST CIERS-DE-CANESSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Raymond Jean-Bernard domicilié(e) No 2 Crépeau - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France.

La marque CHAU LESCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAU LESCAT est expirée depuis le 26 février 2024.


RAYMOND JEAN-BERNARD - CRÉPEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France

BERNARD Josette Bernadette, Veuve RAYMOND - CRÉPEAU No 2 - 33710 - ST CIERS-DE-CANESSE - France


Raymond Jean-Bernard - No 2 Crépeau - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265773 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°399088 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation n°2033412 - Publication au BOPI 1994-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Errata sur les inscriptions - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 26 mars 2014 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°621280 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552318 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-02-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LESCAT"