Marque expirée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE SALM TRAITEUR ALSACIEN
Raymond Jaeger Traiteur, SARL

Numéro de dépôt :
3693960
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
LES DELICES DE SALM TRAITEUR ALSACIEN de Raymond Jaeger Traiteur

Présentation de la marque LES DELICES DE SALM TRAITEUR ALSACIEN

Déposée le 25 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raymond Jaeger Traiteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DE SALM TRAITEUR ALSACIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Raymond Jaeger Traiteur domicilié(e) 5 rue de la gare - 67130 - LA BROQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 429 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raymond Jaeger Traiteur domicilié(e) 5 rue de la gare - 67130 - LA BROQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE SALM TRAITEUR ALSACIEN est expirée depuis le 25 novembre 2019.


Raymond Jaeger Traiteur, SARL - 5 rue de la gare - 67130 - LA BROQUE - France - SIREN 342429636


Raymond Jaeger Traiteur - 5 rue de la gare - 67130 - LA BROQUE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 15 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660925 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-15

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°747129 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.