Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN FRANCEP
Monsieur Raymond JACQUEMAIN

Numéro de dépôt :
1075651
Date de dépôt :
18/05/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dax

Présentation de la marque VIN FRANCEP

Déposée le 18 mai 1978 par monsieur Raymond JACQUEMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dax), la marque française « VIN FRANCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond JACQUEMAIN domicilié(e) Boulevard des Forceries - 40100 DAX. - France.

La marque VIN FRANCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN FRANCEP est expirée depuis le 18 mai 1988.

Raymond JACQUEMAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DELICIOUS , SELECT MOKA , LE BONIFIEUR , LE DELECTABLE , CAFE COLOMBINE , MON REGAL , CAFE LA BELLE , PRESTIGE , BONICOREE


Monsieur Raymond JACQUEMAIN - Boulevard des Forceries - 40100 DAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Vins.