VIN FRANCEP
Présentation de la marque VIN FRANCEP
Déposée le 18 mai 1978 par monsieur Raymond JACQUEMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dax), la marque française « VIN FRANCEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VIN FRANCEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN FRANCEP est expirée depuis le 18 mai 1988.
Raymond JACQUEMAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023