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Marques déposées par la société RAYMOND HUET
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SOLEIL ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL ROYAL
RAYMOND HUET

Numéro de dépôt :
93459641
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque SOLEIL ROYAL

Déposée le 12 mars 1993 par la société RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 720 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RAYMOND HUET - France.

La marque SOLEIL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL ROYAL est expirée depuis le 12 mars 2003.

RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : GABAYAC , TRADITION , CHANTEMAYNE , GUY BELAIR , GABAYE , ROCHEMAYNE , MAYNERAN , CLAIR BELMONT , PIERSEC , HUET DRY


RAYMOND HUET - 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France - SIREN 586720021


S.A. RAYMOND HUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.