Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL ROYAL
Numéro de dépôt :
1210024
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/07/1992
Présentation de la marque SOLEIL ROYAL
Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Raymond HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « SOLEIL ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL ROYAL est expirée depuis le 15 juillet 1992.
Raymond HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49