Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEMAYNE
Numéro de dépôt :
1476652
Date de dépôt :
29/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1997
Présentation de la marque ROSEMAYNE
Déposée le 29 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEMAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEMAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSEMAYNE est expirée depuis le 29 juin 1997.
RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52