Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERSEC
RAYMOND HUET S.A.

Numéro de dépôt :
97702432
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque PIERSEC

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 720 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAYMOND HUET S.A. - France.

La marque PIERSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERSEC est expirée depuis le 29 octobre 2007.

RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : GABAYAC , TRADITION , CHANTEMAYNE , GUY BELAIR , GABAYE , ROCHEMAYNE , MAYNERAN , CLAIR BELMONT , HUET DRY , SOLEIL ROYAL


RAYMOND HUET S.A. - 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France - SIREN 586720021


RAYMOND HUET S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 25 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461214 - Publication au BOPI 2007-09-25

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

VINS d'appellation d'origine contrôlée