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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET
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LA ROSE SORBONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE SORBONNE
S.A. RAYMOND HUET

Numéro de dépôt :
94528392
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque LA ROSE SORBONNE

Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSE SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 720 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RAYMOND HUET - France.

La marque LA ROSE SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE SORBONNE est expirée depuis le 7 juillet 2004.

RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : GABAYAC , TRADITION , CHANTEMAYNE , GUY BELAIR , GABAYE , ROCHEMAYNE , MAYNERAN , CLAIR BELMONT , PIERSEC , HUET DRY


S.A. RAYMOND HUET - 33820 ST CIERS S/GIRONDE - France - SIREN 586720021


S.A. RAYMOND HUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°358011 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358010 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

VINS

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.