Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GABAYAC
Numéro de dépôt :
1271670
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/03/1994
Présentation de la marque GABAYAC
Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « GABAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GABAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABAYAC est expirée depuis le 16 mars 1994.
RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42